Bernard Lhubert

De:	Lhubert (Bernard) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique représentant des bénéficiaires cotisants du régime a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires - Confédération générale du travail
Groupe:	Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique

conseil_administration

JORFTEXT000018873334 (source JORF)

nomination

28 Mai 2008 28/05/2008

De:	Lhubert (Bernard) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique, représentant des bénéficiaires cotisants du régime a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:	Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique

conseil_administration

JORFTEXT000000623194 (source JORF)

nomination

25 Juin 2004 25/06/2004

De:	Bernard Lhubert
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de la Confédération générale des travailleurs membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000603093 (source JORF)

nomination

10 Juin 2004 10/06/2004

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants des organisations syndicales de fonctionnaires d) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-CGT (UGFF-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000614266 (source JORF)

nomination

28 Mai 2004 28/05/2004

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres suppléants de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat au titre des organisations syndicales les plus représentatives sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Remplace:	Mme Lorin (Sylvie)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000247897 (source JORF)

nomination

27 Mai 2004 27/05/2004

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 représentants des organisations syndicales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat et sur leur proposition Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000777217 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2003 09/07/2003

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives 4. Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000780044 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives d) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives d) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives d) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives d) Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT) Membres titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public c) Au titre des organisations syndicales représentatives de fonctionnaires représentants de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public

JORFTEXT000000588273 (source JORF)

nomination

22 Février 2001 22/02/2001

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 représentants des organisations syndicales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, et sur leur proposition Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000384001 (source JORF)

nomination

06 Novembre 1999 06/11/1999

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000197876 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000197876 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000197876 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000197876 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000761926 (source JORF)

nomination

24 Septembre 1999 24/09/1999

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (UGFF-CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000565415 (source JORF)

nomination

11 Mars 1997 11/03/1997

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000378571 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000378571 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000378571 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000378571 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000553003 (source JORF)

nomination

28 Mars 1995 28/03/1995

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000534418 (source JORF)

nomination

19 Mars 1995 19/03/1995

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000534418 (source JORF)

nomination

19 Mars 1995 19/03/1995

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives a) Membres titulaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000534418 (source JORF)

nomination

19 Mars 1995 19/03/1995

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.) Membres suppléants
Remplace:	M. Leblic (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000182597 (source JORF)

nomination

30 Avril 1994 30/04/1994

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires le plus représentative a) Membres titulaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F. -C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000178723 (source JORF)

nomination

28 Mars 1993 28/03/1993

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives b) Membres suppléants Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000726170 (source JORF)

nomination

17 Mars 1993 17/03/1993

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000359958 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1993 23/01/1993

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 3o Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires a) Membres titulaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000349644 (source JORF)

nomination

22 Mars 1990 22/03/1990

De:	Lhubert (Bernard)
Objet:	membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o président 2o Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires b) Membres suppléants Au titre de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000166663 (source JORF)

nomination

17 Mars 1990 17/03/1990